Annexe K : Comment faire le CLIP

Éléments clés d’un consentement libre, préalable et informé efficace

Il est important de noter que le CLIP variera beaucoup pour les Peuples Autochtones et les communautés locales selon les lois locales, les coutumes, la langue et les structures de gouvernance. Il doit donc toujours être adapté à chaque cas. De plus, les Peuples Autochtones et les communautés locales ont des lois très différentes qui régissent le consentement. Les Peuples Autochtones sont reconnus comme des nations indépendantes et sont protégés par le droit international, tandis que les communautés locales peuvent relever de l’autorité réglementaire de gouvernance locale.

Savimbo recommande fortement que, dans le cas de l’ISBM, le consentement soit expérientiel. Que les outils, la formation, le suivi des salaires et les informations soient d’abord déployés sur le terrain pendant une période de 3 à 6 mois, sans obligation et sans engagement, afin que les communautés aient le temps et l’expérience d’apprendre à quoi elles consentent, quelles données elles vont partager, à quoi ressemble le travail et comment un projet de crédit de biodiversité va fonctionner. Cela est surtout important lorsqu’il faut définir une rémunération appropriée pour les activités de suivi, qui demandent beaucoup de travail et des connaissances spécialisées pour réussir. Cela réduit aussi les risques de participation au projet pour toutes les parties, crée la confiance et fait gagner du temps et des ressources à toutes les personnes concernées.

Comme certaines communautés peuvent ne pas avoir de protocoles de CLIP clairement définis, cette période est aussi essentielle pour que les partenaires comprennent comment la communauté fonctionne, qui sont ses leaders, quelles sont ses exigences pour un vrai consentement, et comment elles sont mises en œuvre. Dans certains cas, il peut être nécessaire d’engager vraiment des experts indépendants pour aider une communauté à définir ses protocoles de CLIP souhaités avant qu’ils puissent être mis en œuvre. D’après notre expérience directe, tout leader qui affirme pouvoir signer seul pour toute une communauté se trompe au mieux, et il faut faire attention pour déterminer ce qu’est vraiment la communauté, y compris l’avis des femmes et des anciens qui peuvent ne pas être présents lors des premières négociations avec des personnes extérieures.

Voici quelques guides pour un CLIP efficace que nous recommandons, sans nous limiter à ceux-ci :

• Roundtable on Sustainable Palm Oil (RSPO) Guide CLIP

• First People's Worldwide CLIP Questionnaire de diligence raisonnable

• Forest People's Program Guide de négociation de bonne foi

• Sirge Coalition guide CLIP

• Convention sur la diversité biologique Mo’ otz Kuxtal Guidelines

Pour l’ISBM, le CLIP doit aussi être bien documenté et vérifié sur le terrain, en d’autres termes, validé par une inspection indépendante sur site. Voir Annexe L